Finances: Plus de 800 000 $ de factures impayées, radiées au Québec

L’Agglomération de Québec et la Ville de Québec continuent d’annuler leur dette, mais qui est restée impayée depuis plusieurs années. En 2023, la ville avait annulé 805 413 $ de dette. Il s’agit du montant le plus important depuis que la Ville a revu ses politiques en la matière. L’argent est réparti entre les villes et l’agglomération de Québec. De ce montant, un total de 4 151 $ concerne les villes de L’Ancienne-Lorette et de Saint-Augustin-de-Desmaures. Jusqu’à 350 $ seront versés au réseau national de transport. La répartition de la somme des dettes a été interrompue en 2023

REMARQUE : Résumé manquant : ligne actuelle.

Montant enregistré ($)

Ville de Québec 339 899,47 $

Ville de L’Ancienne-Lorette 1 761,00 $

Ville de Saint-Augustin-deDesmaures 2 390,00 $

350,00 $ net pour les déplacements en voiture

Agglomération 461 012,09 $

Total 805 412,56 $

Selon le résumé des décisions, la plupart des fonds cotés sont dus à un décès ou à une faillite de 10 ans ou plus. Six millions de disques à obtenir. En 2015, la Ville a adopté sa nouvelle ordonnance encadrant la clôture de certains dossiers de recouvrement des cours municipales. Depuis lors, chaque année, la Direction des Affaires Juridiques tient à jour une liste des dettes dont l’apurement nécessite l’autorisation des autorités compétentes. Ce système

permet de gérer efficacement l’argent reçu, rapporte un porte-parole de la Ville de Québec. En 2019, l’inspecteur général a déterminé que les progrès n’étaient pas satisfaisants. Dans un article, il disait que les créances irrécouvrables sont très rentables. Fin 2018, environ 20 000 dossiers représentant 6 millions de dollars de dettes n’ont pas été payés, cinq ans après leur recouvrement. La ville a travaillé sur le confinement ; il estime qu’il faudra 10 ans pour amortir toutes les économies, avec une moyenne de 600 000 $ par an. En 2020, la Ville a annulé plus de 500 000 $ de factures impayées, un record à l’époque. En 2022 et 2023, le gouvernement local affirme avoir travaillé dur pour récupérer les dossiers et clôturer les anciens dossiers. C’est pourquoi les économies sont supérieures à ces deux années.