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Finances: Plus de 800 000 $ de factures impayées, radiées au Québec

today04/11/2023

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L’Agglomération de Québec et la Ville de Québec continuent d’annuler leur dette, mais qui est restée impayée depuis plusieurs années. En 2023, la ville avait annulé 805 413 $ de dette. Il s’agit du montant le plus important depuis que la Ville a revu ses politiques en la matière. L’argent est réparti entre les villes et l’agglomération de Québec. De ce montant, un total de 4 151 $ concerne les villes de L’Ancienne-Lorette et de Saint-Augustin-de-Desmaures. Jusqu’à 350 $ seront versés au réseau national de transport. La répartition de la somme des dettes a été interrompue en 2023

REMARQUE : Résumé manquant : ligne actuelle.

Montant enregistré ($)

Ville de Québec 339 899,47 $

Ville de L’Ancienne-Lorette 1 761,00 $

Ville de Saint-Augustin-deDesmaures 2 390,00 $

350,00 $ net pour les déplacements en voiture

Agglomération 461 012,09 $

Total 805 412,56 $

Selon le résumé des décisions, la plupart des fonds cotés sont dus à un décès ou à une faillite de 10 ans ou plus. Six millions de disques à obtenir. En 2015, la Ville a adopté sa nouvelle ordonnance encadrant la clôture de certains dossiers de recouvrement des cours municipales. Depuis lors, chaque année, la Direction des Affaires Juridiques tient à jour une liste des dettes dont l’apurement nécessite l’autorisation des autorités compétentes. Ce système

permet de gérer efficacement l’argent reçu, rapporte un porte-parole de la Ville de Québec. En 2019, l’inspecteur général a déterminé que les progrès n’étaient pas satisfaisants. Dans un article, il disait que les créances irrécouvrables sont très rentables. Fin 2018, environ 20 000 dossiers représentant 6 millions de dollars de dettes n’ont pas été payés, cinq ans après leur recouvrement. La ville a travaillé sur le confinement ; il estime qu’il faudra 10 ans pour amortir toutes les économies, avec une moyenne de 600 000 $ par an. En 2020, la Ville a annulé plus de 500 000 $ de factures impayées, un record à l’époque. En 2022 et 2023, le gouvernement local affirme avoir travaillé dur pour récupérer les dossiers et clôturer les anciens dossiers. C’est pourquoi les économies sont supérieures à ces deux années.

Written by: C2D

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